Le moteur ou la boite de vitesses reconditionné que vous venez d’acquérir est livré sans huile ou avec huile de stockage. Avant la mise en route, vidangez, vérifiez le remplissage et le contrôle des niveaux. Avant le montage de votre nouvelle pièce, il est impératif de bien identifier les problèmes survenus à votre moteur ou BV défectueux afin d’éviter la destruction rapide de votre nouvelle pièce.
Vérifiez les pièces périphériques du moteur et de votre véhicule. Lors d’un échange moteur ou BV, les pièces périphériques peuvent être usées ou abîmées. Dans de nombreux cas, les dysfonctionnements moteur ou BV que vous avez rencontrés, sont dus aux problèmes de pièces périphériques. Il est impératif de nettoyer le compartiment moteur afin d’effectuer le changement de celui-ci dans de bonnes conditions.
Pompe à eau : à remplacer obligatoirement par une neuve.
Thermostat/ calorstat / thermo contact : à remplacer obligatoirement par du neuf.
Filtres à air / huile /gasoil : à remplacer obligatoirement par des neufs.
Le kit de distribution et les courroies : à remplacer obligatoirement par des neufs.
Bougies d’allumage ou de préchauffage : à remplacer obligatoirement par des neufs.
Boîte de vitesses : Changer les joints de transmission.
Les radiateurs de refroidissement et de chauffage : (Sinon risque de surchauffe moteur) doivent être contrôlés notamment :
Durites de refroidissement : Sinon risque de surchauffe moteur, destruction du joint de culasse doivent être contrôlées (pas de fuites ou non bouchées).
Ventilateurs : (risque de surchauffe moteur): Un contrôle de bon fonctionnement sera indispensable.
Bocal de dégazage : Contrôle du bouchon de soupape de dégazage et contrôle de l’état de propreté du bocal.
Turbo : Faire contrôler le turbo par un professionnel qui en garantit le bon fonctionnement.
Echangeur d’air : Procéder au soufflage à l’air comprimé, le remplacer si nécessaire (risque de destruction du moteur par aspiration de liquide lors de la mise en route).
Système d’injection diesel et essence : Faire contrôler la pompe d’injection par un professionnel agréé qui garantira le bon fonctionnement. Tarer les injecteurs et changer les pointes d’injecteurs si nécessaire.
Dans le cas d’une extension de garantie de 12 mois supplémentaires.(Garantie Surplus 24 mois)
Les conditions et modalités précises de la Garantie Surplus sont détaillées dans les Conditions Générales de Garantie ci-dessous.
Les présentes conditions générales font partie intégrante du carnet de garantie (le « Carnet de Garantie ») et ont pour objet de définir les conditions, modalités et limites de la garantie contractuelle (la « Garantie Surplus ») mise en place par la société Surplus Autos (« Surplus Autos ») pour les moteurs et/ou boîtes de vitesse reconditionné(e)s (le(s) « Moteur(s) » et « BV ») achetés par les clients (le(s) « Client(s) ») auprès d’un Centre Surplus Autos, indépendamment des dispositions légales relatives à la garantie de conformité et à la garantie des vices cachés, telles que rappelées à l’article 9.
Sont couverts par la Garantie Surplus, dans les conditions, modalités et limites définies ci-après, les pannes mécaniques (la/les « Panne(s) Mécanique(s) ») liées aux Moteurs (essence et diesel), et BV achetés auprès d’un Centre Surplus Autos, destinés aux véhicules de tourisme ou utilitaires légers (P.T.A.C. inférieur à 3,5 T), ainsi que les pièces liées à l’installation desdits moteurs et/ou boîtes de vitesse (ex : huile moteur, filtre à huile, liquide de refroidissement, huile de boîte de vitesse) (les « Pièces d’Installation »).
Pour l’application de la Garantie Surplus, la « Panne Mécanique » désigne tout dysfonctionnement mécanique d’une ou plusieurs pièces et/ou organe du Moteur ou de la BV, survenant par l’effet d’une cause interne au Moteur ou à la BV, à la suite ou au cours de l’utilisation normale de celui/celle-ci.
Moteurs : La Garantie Surplus couvre le Moteur, les pièces lubrifiées en mouvement (y compris la culasse).
BV : La Garantie Surplus couvre (i) pour les BV manuelles, toutes les pièces lubrifiées ; et (ii) pour les BV automatiques, les convertisseurs, arbre de turbine, arbre de pompe à huile.
Pièces d’Installation : La Garantie Surplus couvre le remplacement à neuf des Pièces d’Installation qui s’avèrent défectueuses dans la limite des 100 premiers kilomètres suivant l’installation du Moteur et/ ou de la BV (sur présentation de facture).
Pour bénéficier de la Garantie Surplus, le Client doit obligatoirement :
(i) procéder au remplacement des pièces périphériques visées en page 6 du Carnet de Garantie (les « Pièces Périphériques ») par des pièces neuves ;
(ii) procéder à la vérification et au contrôle des pièces visées en page 7 du Carnet de Garantie ;
(iii) notifier à Surplus Autos toute anomalie au niveau des joints (y compris les joints de culasse pour les Moteurs et les joints spi d’arbre primaire pour les BV) dans les 2 mois suivant l’achat du Moteur et de la BV.
La Garantie Surplus prend effet à compter de la date d’achat du Moteur et/ou de la BV auprès du Centre Surplus Autos (date de facture faisant foi).
La Garantie Surplus se décline selon les durées suivantes (selon l’option choisie par le Client) :
Garantie 12 mois : dans la limite de 50.000 km parcourus à compter de la date d’achat du Moteur et/ou de la BV.
Garantie 24 mois : dans la limite de 75.000 km parcourus à compter de la date d’achat du Moteur et/ ou de la BV. Seules les pièces sont couvertes par la Garantie Surplus sur les 12 derniers mois, à l’exclusion des frais de main d’œuvre.
Surplus Autos se réserve le droit de mettre fin de manière anticipée à la Garantie Surplus en cas de non-respect par le Client des présentes conditions générales, et plus particulièrement des préconisations d’entretien formulées dans le carnet d’entretien fourni avec le Moteur et/ou la BV.
La Garantie Surplus s’applique uniquement pour les Moteurs et BV installé(e)s sur des véhicules circulant en France Métropolitaine.
Pour bénéficier de la Garantie Surplus, le Client doit obligatoirement (i) se conformer strictement aux normes et instructions fournies par les constructeurs et Surplus Autos concernant le montage, l’installation, les réglages et l’entretien des Moteurs et BV ; (ii) faire effectuer les opérations de montage, d’installation, de réglage et d’entretien par un professionnel – Surplus Autos préconisant à ce titre de faire appel à un Centre Surplus Autos ou à un garage agréé par Surplus Autos – ; (iii) respecter scrupuleusement les prescriptions d’entretien du véhicule pendant la durée de la garantie, telles que formulées dans le carnet d’entretien fourni avec le Moteur et/ou la BV, ainsi que justifier de cet entretien par la présentation de la facture associée et du tampon dans le carnet d’entretien.
Sont expressément exclus de la Garantie Surplus et ne donnent lieu à aucune prise en charge par Surplus Autos, tout dommage, défaut, anomalie, panne et/ou tous frais :
TOUTE INTERVENTION REALISEE, SANS L’ACCORD PREALABLE ET ECRIT DU SERVICE SAV DE SURPLUS AUTOS EST EXPRESSEMENT EXCLUE DE LA PRISE EN CHARGE AU TITRE DE LA GARANTIE SURPLUS.
DANS TOUS LES CAS, LA PRISE EN CHARGE AU TITRE DE LA GARANTIE SURPLUS S’EFFECTUE UNIQUEMENT SUR PRESENTATION D’UNE FACTURE ETABLIE PAR LE PROFESSIONNEL QUI A PROCEDE A LA REPARATION ET/OU AU REMPLACEMENT CONCERNE.
Pour bénéficier de la Garantie Surplus selon les conditions, modalités et limites susvisées, le Client doit :
(i) informer, dans les 24h suivant la panne le service SAV de Surplus Autos par téléphone (05.63.42.34.87 – du Lundi au Vendredi de 9h00 à 18h00) ou par courriel ([email protected]) ;
(ii) puis adresser une LRAR dans les 48h suivant cette première notification.
A réception de ces notifications, Surplus Autos procède au rapatriement du véhicule en vue du diagnostic de la panne dans un Centre Surplus Autos ou un garage agréé par Surplus Autos le plus proche. Le Client est tenu de présenter au réparateur le carnet d’entretien et de garantie, dûment rempli et à jour. Le réparateur doit adresser au service SAV de Surplus Autos un rapport technique, descriptif et explicatif de la panne, avec une proposition chiffrée des opérations nécessaires pour remédier à la panne identifiée. Le service SAV de Surplus Autos se réserve le droit de réclamer le retour du Moteur et/ou de la BV remplacée.
Le montant des réparations et/ ou remplacements nécessaires pour remédier à la panne sont déterminée sur la base du devis du réparateur et en accord avec Surplus Autos.
Les montants pris en charge au titre de la Garantie Surplus couvrent, sans franchise, les coûts de pièces et main d’œuvre liés aux opérations de réparations et de remplacements nécessaires pour remédier à la panne du Moteur et/ou de la BV, ceci à l’exclusion de tous autres frais et coûts, quels qu’ils soient, tels que notamment : dépannage, remorquage, stationnement, location du véhicule, diagnostics liés à la recherche et à la détection de la panne.
Les montants pris en charge au titre de la Garantie Surplus sont déterminés conformément au barème du constructeur (volume horaire estimé par le constructeur pour la réparation ou le remplacement des pièces concernées), et dans la limite d’un taux horaire maximum de 60 euros hors taxes.
En toute hypothèse, le montant total pris en charge au titre de la Garantie Surplus ne saurait dépasser une somme égale à la valeur d’achat du Moteur et/ou de la BV concernée, augmentée des frais de main d’œuvre.
Au titre de la garantie légale de conformité, le Client est informé du fait
(a) qu’il bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du produit pour agir en garantie
(b) qu’il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit commandé, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du Code de la consommation
(c) qu’il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du produit durant les 24 mois suivant la délivrance du produit
(d) que la garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie contractuelle couvrant le produit.
Au titre de la garantie légale des vices cachés, le Client est informé du fait qu’il
(a) peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés rendant le produit impropre à sa destination normale conformément à l’article 1641 du Code civil.
(b) peut choisir dans ce cas entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil
Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : - s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; - s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention.
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
